carré neige Assurance ski N°1 SOUSCRIRE C'EST SOUTENIR les espoirs du ski

Comité de Ski de Savoie

Présentation de la marque carré neige Assurance ski N°1 SOUSCRIRE C'EST SOUTENIR les espoirs du ski

Déposée par voie électronique le 5 juin 2020 par Comité de Ski de Savoie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « carré neige Assurance ski N°1 SOUSCRIRE C'EST SOUTENIR les espoirs du ski » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-26 du 26 juin 2020.

Le déposant est Comité de Ski de Savoie domicilié(e) BP 230 - 73200 - Albertville - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMITÉ DE SKI DE SAVOIE, Monsieur Thierry Schoenauer domicilié(e) BP 230 - 73207 - Albertville - France.

La marque carré neige Assurance ski N°1 SOUSCRIRE C'EST SOUTENIR les espoirs du ski a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4653927.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque carré neige Assurance ski N°1 SOUSCRIRE C'EST SOUTENIR les espoirs du ski arrivera à expiration en date du 5 juin 2030.